https://www.ca-apportplus.fr/ est un site web édité par Khome, société par actions simplifiée au capital social de
330.000€, dont le siège social est situé au 50 rue la Boétie, 75008 Paris, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro 883 888 331.
L'application est hébergée par Webflow Inc, société de droit américain, dont le siège social est situé au
398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103.
Khome est une start-up de La Fabrique by CA, le start-up studio du Groupe Crédit Agricole, ©Apport+, tous droits réservés.
Le Directeur de la publication et de la rédaction est Monsieur Benjamin Vergnhes, Directeur Général de Khome, joignable au +33 1 76 46 19 48.
Le présent Site est un site d’information et de présentation à destination des Visiteurs du Site.
Les contenus et services présentés sur le Site le sont en français. Cependant, si certains étaient publiés en anglais,
la version française fera foi en cas de litige.
Le présent Site est soumis à la loi française.
Le présent Site est accessible 24h sur 24h, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux
de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du Site. Dans ce cas, cette interruption sera
notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé.
Khome fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude, la mise à jour et l’exhaustivité des informations
diffusées sur le Site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la
présentation de ce Site.
Khome décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes
pages de même qu'en cas d'interruption ou de d’indisponibilité du service.
Khome n’est responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, pouvant résulter, de quelque manière que ce
soit, de l’utilisation du Site par tout utilisateur, ou de toute défaillance des lignes ou des systèmes nécessaires
pour son utilisation. Khome se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission
d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Khome ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur
le Site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du Site https://www.apportplus.fr/ ne sauraient,
en aucun cas, engager la responsabilité de Khome.
Khome décline toute responsabilité sur le contenu et les éventuels dommages induits lors de la visite des sites
vers lesquels le site conduit par des liens hypertextes. L ́Utilisateur visite les autres sites sous sa responsabilité
et à ses propres risques.
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, marques, logos, graphiques ou multimédia) sont la propriété de la
société Khome. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne
en aucun cas le droit d'effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources de
ce site, ou de modifier les ressources elles-mêmes de ce site.
La reproduction ou représentations, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément
constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de
l'éditeur une contrefaçon.
Il est strictement interdit de reproduire ou d'utiliser la marque Khome, son logo et/ou la marque
ca-apportplus.fr, son logo à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires sans l'accord
préalable de Khome.
La société Khome se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant son site
monapportplus.fr. En visitant l'application, l'utilisateur prend connaissance et accepte les procédures en vigueur
sur le réseau internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponses, de
connexion, les interrogations ou transfert d'information, les risques de coupure, les risques de contamination
par virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement ou autres programmes et procédés circulant sur le
réseau et de manière générale, tous les risques liés à l'utilisation du réseau internet.